DOMAINE DE BEL AIR
Présentation de la marque DOMAINE DE BEL AIR
Déposée le 22 octobre 1997 par la société CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEL AIR est expirée depuis le 22 octobre 2007.
CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49